Déposée le 23 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROPULS TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « CFM 1ERE ECOLE MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROPULS TECHNOLOGIES domicilié(e) Avenue Marcel DASSAULT - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 911 771 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CASTAGNON AVOCATS, Mme CASTAGNON Nathalie domicilié(e) 68 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque CFM 1ERE ECOLE MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELARL CASTAGNON AVOCATS, Mme CASTAGNON Nathalie - 68 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Équipements de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'apprentissage à la conduite de véhicules deux et trois roues motorisés ; combinaisons, costumes, gants lunettes, casques, masques pour conducteurs et passagers des véhicules motorisés ; vêtements de protection pour les conducteurs et passagers de véhicules motorisés ; vêtements de protection contre les accidents ; bâches de sauvetage ;
Vêtements, chaussures, bottes, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; casquettes ; foulards ; chaussettes ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; service de jeux d'argent.
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